Vous rêvez de vivre dans une tiny house, ces petites maisons à taille réduite qui séduisent de plus en plus d'adeptes ? Mais voilà, vous avez appris que votre terrain est considéré comme non constructible. Quelles sont alors vos options et quelles démarches faut-il effectuer pour pouvoir y établir votre future habitat ?

Cet article vise à clarifier la situation et à vous donner des pistes pour contourner ce problème ! Plus d'infos également sur la tiny house dans cet article.

Les problèmes posés par un terrain non constructible

Un terrain est généralement considéré comme non constructible en raison de divers facteurs tels que le zonage , la préservation du patrimoine naturel ou encore la sécurité publique. En effet, un terrain peut ainsi être soumis à des contraintes d'inondabilité ou de glissement de terrain qui ne permettent pas d'y construire sans risque.

Le zonage et les règles d'urbanisme

Le zonage détermine si un terrain est constructible ou non aux yeux de la loi grâce au Plan Local d'Urbanisme (PLU) ou le Règlement National d'Urbanisme (RNU). Il est donc primordial de consulter ces documents afin de connaître les limitations imposées sur votre parcelle avant d'envisager s'établir avec votre tiny house.

Les servitudes d'utilité publique

Certaines servitudes d'utilité publique peuvent également rendre un terrain non constructible. Il s'agit notamment de l'emplacement réservé ou non pour des équipements publics, des réseaux de distribution d'eau et de gaz, ou encore des espaces verts à protéger.

Les astuces pour contourner le problème

Faire face à un terrain non constructible ne signifie pas forcément l'impossibilité d'implanter une tiny house. Voici quelques options qui pourraient vous permettre de réaliser vos rêves de petite habitation :

Demande de dérogation

Premièrement, vous pouvez tenter de solliciter une dérogation auprès de la mairie de votre commune en déposant une demande préalable. Cette dérogation peut être accordée dans des cas exceptionnels, par exemple pour les personnes présentant un handicap ou ayant des difficultés à se loger. Attention néanmoins, il est important de bien argumenter sa demande car les autorisations sont rarement octroyées.

Orientez-vous vers des terrains atypiques

Certaines parcelles dites "atypiques" peuvent offrir de meilleures chances d'accueillir une tiny house malgré un classement en zone non constructible. Il peut s'agir de friches industrielles, de terrains enclavés entre deux constructions existantes ou encore de terrains possédant déjà une habitation légère de loisirs (HLL) qui pourrait être remplacée par votre tiny house.

Jouez sur la classification de la tiny house

Choisir de classer sa tiny house comme une construction temporaire, légère ou mobile peut influencer l'acceptation de son implantation sur le terrain. En effet, les règles d'urbanisme sont souvent moins contraignantes pour ces types d'habitations.

• Temporaire : Les tiny houses installées sur un terrain pour une durée limitée peuvent bénéficier d'un assouplissement des règles. Vous pouvez opter pour la location saisonnière avec votre petite maison, ce qui vous éviterait certains problèmes d'urbanisme.
• Légère : Une tiny house est considérée comme légère si elle ne pèse pas plus de 30 tonnes et n'est pas rattachée au réseau électrique ni aux réseaux d'eau et d'assainissement. Cette classification pourrait permettre de simplifier vos démarches auprès de votre mairie.
• Mobile : Si votre tiny house est construite sur une remorque homologuée pour la route, elle est alors considérée comme un véhicule et non comme une construction à part entière. Vous pouvez ainsi échapper à certaines contraintes d'urbanisme en la garant sur votre terrain plutôt qu'en la construisant.

Trouver un terrain agricole

Les terrains classifiés comme agricoles présentent des opportunités intéressantes pour installer une tiny house puisqu'il existe des dérogations pour constructions légères destinées à l'exploitation agricole. Ces petites maisons peuvent donc être assimilées à des bâtiments d'exploitation sous certaines conditions.

Pensez aussi à l'aspect pratique

Avant de vous lancer dans les démarches pour installer votre tiny house sur un terrain non constructible, prenez en compte des éléments pratiques qui pourraient faciliter ou compliquer la vie quotidienne :

1. Le raccordement aux différents réseaux (eau, électricité, assainissement…) sera-t-il possible ?
2. Les accès par voie publique sont-ils simples et praticables ?
3. Quelle est la proximité des commerces, services et transports en commun ?
4. L'environnement autour du terrain est-il agréable et calme ?

Installer une tiny house sur un terrain non constructible peut s'avérer être un défi. Toutefois, avec les bonnes stratégies et en ayant conscience des problèmes liés au zonage ainsi que des astuces pour les contourner, il est tout de même possible de concrétiser ses projets d'habitat alternatif. N'hésitez pas à consulter les règles d'urbanisme de votre commune et à discuter avec les autorités compétentes pour mieux comprendre vos possibilités et réussir à aborder ce projet sereinement.